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Marques déposées par la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE
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BAC cheval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC cheval
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3751978
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
BAC cheval de Institut français du cheval et de l\'équitation (IFCE

Présentation de la marque BAC cheval

Déposée le 5 juillet 2010 par la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE domicilié(e) TERREFORT BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCE, M. Gérard MAJOURAU domicilié(e) Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

La marque BAC cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC cheval est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE a également déposé les autres marques suivantes : ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE , HARAS DU PIN , LE CADRE NOIR SAUMUR , C , Bilan des Acquis et des Comportements du cheval , C , CADRE NOIR , équi-meeting , HARAS NATIONAL , CADRE NOIR


Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), établissement public administratif - TERREFORT BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 130010440


IFCE, M. Gérard MAJOURAU - Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.